immeuble en copropriété

immeuble en copropriété
жилой дом в общей долевой собственности

Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . . 2002.

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  • COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… …   Encyclopédie Universelle

  • immeuble — [ imɶbl ] adj. et n. m. • immoble « immobile » v. 1200; lat. immobilis → immobile 1 ♦ Dr. Qui ne peut être déplacé (ou qui est réputé tel par la loi). Biens immeubles par nature : sol, bâtiments. Biens immeubles par destination : biens mobiliers… …   Encyclopédie Universelle

  • Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

  • Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …   Wikipédia en Français

  • Immeuble Liberté — Le Liberté aussi appelé 17ème étage est un immeuble ayant été construit entre 1949 et 1950, conçu par l architecte suisse Léonard René Morandi (1914 2007) à Casablanca (Maroc). Immeuble Liberté à Casablanca, Maroc …   Wikipédia en Français

  • Syndicat de copropriete — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat …   Wikipédia en Français

  • Syndicat de copropriété — Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat des copropriétaires 2… …   Wikipédia en Français

  • Syndic de copropriété — Le syndic de copropriété est une personne physique ou morale chargée de la représentation du syndicat des copropriétaires et de l administration des parties communes d une copropriété. Le syndicat des copropriétaires est l ensemble des… …   Wikipédia en Français

  • Syndic de copropriete — Syndic de copropriété Le syndic de copropriété est une personne physique ou morale chargée de la représentation du syndicat des copropriétaires et de l administration des parties communes d une copropriété. Le syndic est élu pour une durée… …   Wikipédia en Français

  • Règlement de copropriété — ● Règlement de copropriété règlement qui définit les droits et obligations des copropriétaires ainsi que l organisation de la copropriété dans un immeuble collectif (répartition des charges, conditions d utilisation des parties communes,… …   Encyclopédie Universelle

  • syndic — [ sɛ̃dik ] n. m. • syndiques 1257; lat. tardif syndicus; gr. sundikos « celui qui assiste qqn en justice » 1 ♦ Hist. Dans une ville franche, Chacun des représentants des habitants auprès du seigneur suzerain de la ville. Dans une paroisse rurale …   Encyclopédie Universelle


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